Statuts

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I. DÉNOMINATION, DURÉE, SIÈGE, BUT

Art. 1

Nom
La Société d'Égyptologie, Genève, est une association sans but lucratif régie par les art. 60 et ss du Code civil suisse et par les présents statuts.

Durée
Sa durée est illimitée.

Siège
Son siège est à Genève.

Art. 2

But
Le but de la Société est de promouvoir l'étude de l'égyptologie et des disciplines annexes (coptologie, islamologie, etc.) notamment:

a) en organisant des conférences générales sur l'Égypte,
b) en accueillant des spécialistes et en les invitant à présenter leurs recherches afin de susciter critiques et discussions,
c) en éditant un bulletin de liaison et en contribuant à l'édition de travaux de qualité,
d) en organisant des colloques ouverts aux savants suisses et étrangers,
e) en soutenant les travaux entrepris par des chercheurs genevois ou suisses,
f) en prenant toute mesure tendant à réaliser les buts définis plus haut.

II. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Art. 3

Attributions
L'assemblée générale des sociétaires est le pouvoir suprême de la Société.
Elle se réunit une fois par an ou plus souvent, si les circonstances l'exigent.

Convocation
Elle est convoquée par le comité. Celui-ci doit la convoquer si le cinquième des sociétaires en fait la demande.
Les convocations doivent être expédiées aux sociétaires au moins dix jours avant l'assemblée.

Art. 4

Compétences
L'assemblée générale nomme le comité et contrôle son activité.

Art. 5

Décisions
Les décisions de la Société sont prises en assemblée générale.
La proposition pour laquelle tous les sociétaires ont été consultés par écrit équivaut à une décision de l'assemblée générale.

Art. 6

Droit de vote
Tous les sociétaires ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale.

Majorité
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents.
Des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour.

Art. 7

Privation du droit de vote
Tout sociétaire est privé de son droit de vote dans les décisions relatives à une affaire ou un procès de la Société, lorsque lui-même, son conjoint ou ses parents ou alliés en ligne directe sont parties en cause.

III. COMITÉ

Art. 8

Élection
Le comité est élu par l'assemblée générale ordinaire pour une durée d'un an; ses membres sont immédiatement rééligibles.

Composition
Le comité se compose d'un président, d'un ou de plusieurs vice-présidents, d'un secrétaire, d'un trésorier et de plusieurs conseillers scientifiques.

Art. 9

Fonctions
Le comité gère les affaires de la Société conformément aux présents statuts.
Il nomme le bureau et peut désigner des commissions spécialisées.

Bureau
Le bureau est formé de membres du comité et gère les affaires courantes. Il se prononce sur l'admission et l'exclusion des membres.

Rémunération
Les employés rémunérés de l'association ne peuvent siéger au comité qu'avec une voix consultative.
Les membres du comité agissent bénévolement et ne peuvent prétendre qu'à l'indemnisation de leurs frais effectifs et de leurs frais de déplacement. D'éventuels jetons de présence ne peuvent excéder ceux versés pour des commissions officielles. Pour les activités qui excèdent le cadre usuel de la fonction, chaque membre du comité peut recevoir un dédommagement approprié.


Art. 10

Représentation
La Société est valablement engagée par la signature du président, du trésorier ou d'un membre mandaté par le bureau.

IV. DISPOSITIONS FINANCIÈRES

Art. 11

Ressources
Les ressources de la Société proviennent

a) de cotisations,
b) de dons et legs,
c) de subventions des pouvoirs publics,
d) de subventions privées.

Art. 12

Comptes
Le trésorier tient les comptes de la Société et soumet un rapport à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 13

Vérifications
L'assemblée générale peut nommer un ou plusieurs vérificateurs des comptes.

V. SOCIÉTAIRES

Art. 14

Entrée
La Société peut en tout temps recevoir de nouveaux membres.

Art. 15

Sortie
Chaque sociétaire peut démissionner de la Société en tout temps.

Art. 16

Cotisations
Tout sociétaire est tenu de payer sa cotisation annuelle.
Celle-ci est fixée chaque année par l'assemblée générale.
Le non paiement de la cotisation entraîne la radiation.

Art. 17

Responsabilités
Les sociétaires ne sont pas responsables personnellement des engagements financiers contractés par la Société.

VI. DISSOLUTION

Art. 18

Décision
La décision de dissolution doit être prise à la majorité des deux tiers des membres présents.

Art. 19

Fortune
En cas de dissolution de l'association, l'actif disponible sera entièrement attribué à une institution poursuivant un but d'intérêt public analogue à celui de l'association et bénéficiant de l'exonération de l'impôt. En aucun cas, les biens ne pourront retourner aux fondateurs physiques ou aux membres, ni être utilisés à leur profit en tout ou partie et de quelque manière que ce soit.

 

 

*********

Les présents statuts ont été adoptés par l'Assemblée Générale extraordinaire du 12 juillet 2013 et annulent les statuts antérieurs.

Jean-Luc CHAPPAZ, Président
Sandra GUARNORI NICOLLIN, Secrétaire

 

Société d'Égyptologie, Genève

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CH - 1218 Grand-Saconnex (Suisse)
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